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Marques déposées par Société Civile ACFA (SC
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GROUPE ERGET BURO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE ERGET BURO
Société Civile ACFA (SC)

Numéro de dépôt :
1642427
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2001
GROUPE ERGET BURO de Société Civile ACFA (SC

Présentation de la marque GROUPE ERGET BURO

Déposée le 5 février 1991 par Société Civile ACFA (SC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE ERGET BURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile ACFA (SC), domicilié(e) 3 rue Jacques Simon, 51470 SAINT MEMMIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE - France.

La marque GROUPE ERGET BURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ERGET BURO est expirée depuis le 5 février 2001.

Société Civile ACFA (SC a également déposé les autres marques suivantes : BUROCARD GROUPE ERGET BURO , ERGET - BURO


Société Civile ACFA (SC) - 3 rue Jacques Simon, 51470 SAINT MEMMIE - France


CABINET GERARD LARAIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits pour l'imprimerie;articles pour reliures;photographies, papeterie;adhésifs pour la papeterie;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;materiel d'instruction et d'enseignement, feuilles, sacs et sachets en matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces (miroirs) cadres Meubles de bureau;rayonnages; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.